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Marques déposées par monsieur Christophe Schmitt
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Couleur Terrasse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleur Terrasse
M. Christophe Schmitt

Numéro de dépôt :
4140561
Date de dépôt :
09/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2024
Couleur Terrasse de Christophe Schmitt

Présentation de la marque Couleur Terrasse

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2014 par monsieur Christophe Schmitt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur Terrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Christophe Schmitt domicilié(e) 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Schmitt domicilié(e) 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France.

La marque Couleur Terrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Terrasse arrivera à expiration en date du 9 décembre 2024.

Christophe Schmitt a également déposé les autres marques suivantes : ARTURIO , LA PIECE A VIVRE DEHORS


M. Christophe Schmitt - 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France


M. Christophe Schmitt - 265 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.